Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition des services du site internet et les conditions d’accès et d’utilisation du site par l’utilisateur.
1. Informations légales
Site édité par : Sonia Helly et Fabien Di Maggio, intermittents du spectacle
E-mail : sonyahelly2@gmail.com
2. Objet du site
Le site « Danse avec le sable » est un site vitrine présentant les activités, spectacles, prestations et projets artistiques de son responsable. Il permet aux utilisateurs de prendre contact via un formulaire de demande de devis.
3. Acceptation des conditions
L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.
En cas de non-acceptation, l’utilisateur doit renoncer à accéder aux services proposés par le site.
4. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les frais supportés par l’utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.
5. Propriété intellectuelle
Le contenu du site, incluant de façon non limitative, les textes, images, graphismes, logo, vidéos, sons, icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive du propriétaire du site, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable du propriétaire.
6. Obligations de l'utilisateur
L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière licite, loyale et en conformité avec les présentes CGU. Il s’interdit notamment :
- de perturber le fonctionnement du site ;
- de porter atteinte aux droits du propriétaire ou de tiers ;
- de détourner le site à des fins commerciales non autorisées.
7. Responsabilité
L’utilisateur s’engage à utiliser le sLe propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site.
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8. Données personnelles
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9. Cookies
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10. Évolution des CGU
Le propriétaire se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.
11. Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les juridictions compétentes seront celles du ressort du domicile du défendeur ou du lieu d’exécution de la prestation.